Rencontre ECA
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Chauffage et/ou chauffe-eau électrique
E2-2025_Mise à l'enquête publique
Réf. communale : E2-2025
No CAMAC : 233056
AVIS D'ENQUETE
Demande de permis de construire (P)
L'enquête publique est ouverte du 29.03.2025 au 27.04.2025
Compétence (ME) Municipale Etat
Parcelle(s)7 /No ECA 39 /Coordonnées (E / N) 2524135/1150705
Nom de la commune : Lussy-sur-Morges
Nature des travaux : Transformation(s)
Description de l'ouvrage : Transformation d'une grange en habitation
Situation : Ruelle de Couvaloup 3 et Route du Village 10
Note de Recensement Architectural : 4
Propriétaire(s) : RITTER LEA ET BORGEAUD ANTOINE
Promettant(s) acquéreur(s) : --
Droit(s) distinct(s) et permanent(s) :
Auteur(s) des plans : LYON OLIVIER ATELIER O SÀRL
Demande de dérogation : Art. 6.4 RPACom, ajournements en toiture supérieurs au minimum RLATC
Particularité(s) :--
Le dossier peut être consulté pendant les heures d'ouverture du Greffe municipal : lundi de 14 h 00 à 16 h 00, mercredi de 10 h 00 à 14 h 00 et sur rendez-vous.
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Trottinette électrique
