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Conseil général du 15 juin 2010 |
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- préavis 1-2010 - Comptes 2009 : accepté à la majorité - 2 abstentions
- préavis 2-2010 - Rapport de gestion 2009 : approuvé à l'unanimité
- préavis 3-2010 - Abrogation du règlement communal sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles : accepté à la majorité - 2 abstentions
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Séance du mardi 3 novembre 2009 |
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Conseil Général du 16 juin 2009 |
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Lors de cette séance, l'assemblée s'est prononcée sur les points suivants : - Le préavis municipal n° 1-2009 – Comptes 2008, est accepté à la majorité, moins 3 abstentions
- Le préavis municipal n° 2-2009 – Gestion 2008, est accepté à la majorité, moins 1 abstention
- Le préavis municipal n° 3-2009 – Maison de commune, chauffage, est accepté à l’unanimité
- Le préavis municipal n° 4-2009 amendé : Eglise, orgue, révision, est accepté à la majorité, moins 4 abstentions
- Le préavis municipal n° 5-2009 – Eglise, éclairage, est accepté à l’unanimité
- Le préavis municipal n° 6-2009 – Routes communales, est accepté à la majorité, moins 4 abstentions et 3 oppositions
- Le préavis municipal n° 7-2009 – Step Lully-Lussy, rénovation, est accepté à l’unanimité
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Conseil général du 2 décembre |
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Lors de cette séance, l'assemblée s'est prononcée sur les points suivants : - préavis municipal no 6-2008 - DISSOLUTION/DEMISSION DE L’ACRM : accepté
- préavis municipal no 7-2008 - RELATIF A L’ADHESION DE LA COMMUNE A L’ASSOCIATION DE LA REGION COSSONAY-AUBONNE-MORGES (ARCAM) : accepté
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Conseil général du 4 novembre |
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Lors de cette séance, l'assemblée s'est prononcée sur les points suivants : - préavis municipal no 4-2008 - arrêté d'imposition 2009 : accepté à l'unanimité
- préavis municipal no 5-2008 - budget 2009 : accepté à l'unanimité
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